Menu

Mentions légales

artboapicto

1. Editeur du site

ART-BOA
ZA La Belle Entrée
85140 Les Essarts

2. Responsable de la rédaction

ART-BOA
ZA La Belle Entrée
85140 Les Essarts

3. Hébergement

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

4. Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous transmettre vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.

Cependant, il peut y avoir des exceptions. En effet, pour certains services proposés sur notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom et prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Nous ne vendrons jamais vos coordonnées.

5. Vos droits

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser aux responsables de l’entreprise /* NOM DE LA SOCIETE */. Pour en savoir plus, référez-vous à la page « Exercez vos droits ».

6. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Internet de la Société est protégée par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de la Société.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de la Société et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Société.

7. Responsabilité de la société

Les informations communiquées sur le site de la Société sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de la Société. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de la Société ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.

8. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l’autorisation express et préalable de la Société.
Il suffit pour cela de s’adresser à l’adresse suivante :
e-mail : contact@artboa.com

8. Exercez vos droits

Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur depuis le 25 mai 2018, chaque citoyen européen dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant les données personnelles recueillies par une entreprise, notamment celles que vous nous transmettez lorsque vous remplissez un formulaire de contact.

Pour exercer votre droit, nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous. La demande d’obtention des données personnelles recueillies par ART-BOA est soumise à une validation d’identité.

Demandez vos données personnelles :

    Votre nom* :

    Votre société* :

    Votre email* :

    ACTION(S) QUE JE SOUHAITE EXERCER SUR MES DONNÉES PERSONNELLES :
    Reprendre mon consentement sur l'utilisation de mes données personnellesDemander l'effacement de mes données personnellesDemander la rectification de mes données personnellesDemander la portabilité de mes données personnelles

    Votre message* :

    Numéro de CNI* :

    [checkbox* checkbox ""Je certifie que je suis majeur et donne mon consentement quant au traitement et à l'utilisation des informations communiquées via ce formulaire, dont j'ai pris connaissance sur cette même page. Je suis également informé(e) de la possibilité et des moyens qui me sont donnés pour retirer ce consentement à tout moment, ou exercer mes droits sur mes données personnelles.""]

    * : les champs sont obligatoires